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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements René BOSMY
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CLOSERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSERVICE
Etablissements René BOSMY, Société NORMANDE DE CLOTURES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1404682
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1997
CLOSERVICE de Etablissements René BOSMY

Présentation de la marque CLOSERVICE

Déposée le 22 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements René BOSMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOSERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements René BOSMY domicilié(e) 27590 PITRES. - France.

La marque CLOSERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSERVICE est expirée depuis le 22 avril 1997.

Etablissements René BOSMY a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRILL , ALCLO


Etablissements René BOSMY, Société NORMANDE DE CLOTURES (S.A.) - 27590 PITRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Matériaux de clôtures Portails et matériaux de clôtures

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.